La procédure d’immatriculation d’un quad
Vous avez un quad que vous souhaitez conduire en France ? Si oui, alors, sachez qu’il y a certaines règles très importantes que vous devez respecter.
Vous avez un quad que vous souhaitez conduire en France ? Si oui, alors, sachez qu’il y a certaines règles très importantes que vous devez respecter.
L’une d’entre elles est relative à l’immatriculation. En effet, comme dans la plupart des pays de l’espace européen, l’immatriculation est une obligation aussi bien pour les engins à quatre-roues qu’aux véhicules à deux-roues.
Ainsi, il vous faudra initier une procédure d’immatriculation vous donnant droit à une carte grise qui vous autorise à rouler en France.
Mais avant d’en arriver à la démarche, il est important de parler procédure d’homologation et des documents que vous devez fournir.
L’homologation du quad en France
Il ne suffit pas que vous ayez un quad pour avoir l’autorisation de circuler en France. En effet, il y a certaines conditions relatives à ce véhicule.
Il s’agit d’une procédure d’homologation. C’est la première étape de l’immatriculation de votre engin.
Elle consiste en la déclaration de votre engin auprès des autorités compétentes. Aussi, pour homologuer votre engin, il y a certaines conditions relatives à ses caractéristiques. D’abord, sa puissance doit être obligatoirement inférieure à 20 CV.
Mieux, il doit aussi bien avoir des rétroviseurs que des clignotants, peu importe l’usage auquel vous le destinez. Cette étape est importante pour une bonne raison.
Si votre quad n’est pas homologué, vous ne pouvez l’utiliser que sur un terrain privé. Ainsi, l’homologation constitue en quelques sortes une permission de circuler sur les voies publiques. Mais il faudrait d’abord avoir une plaque d’immatriculation.
Pour en savoir davantage sur la procédure d’obtention, rendez-vous sur plaquesquad.fr.
Les documents nécessaires à l’immatriculation d’un quad
Pour immatriculer un quad, vous aurez besoin de fournir quelques documents importants. Sans ceux-ci, l’autorité compétente ne donnera pas suite favorable à votre demande. S’il s’agit d’un quad neuf, il vous faudra fournir un justificatif d’identité original.
Ensuite, il vous faudra également fournir son certificat d’homologation. Aussi, vous devez justifier votre domicile en France datant d’au moins de 6 mois. Il y aura un formulaire à remplir et à ajouter aux autres pièces.
Quand il est question d’un quad d’occasion, les documents à fournir en plus des précédents sont multiples. Il s’agit de l’assurance du quad, d’un moyen de paiement et d’un document comportant les modifications intervenues sur l’engin.
Vous devez également fournir sa carte grise originale et deux différents formulaires à ajouter aux autres pièces. Mais, qu’en est-il de la procédure d’obtention ?
La procédure d’obtention d’une plaque d’immatriculation pour quad
Lorsque vous remplissez les conditions précédentes, il y a une dernière étape pour obtenir votre plaque. D’abord, s’il s’agit d’un quad neuf, alors ce sera à votre vendeur d’effectuer cette démarche à votre place.
Toutefois, rien ne vous empêche de le faire en personne. Il faudra vous rendre sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés pour lancer la procédure.
Vous devez envoyer tous les documents exigés, en plus de votre permis de conduire qui dépendra de la puissance de votre engin.
Il faudra aussi faire mention de votre adresse où vous sera livrée l’immatriculation. Suite à tout ceci, vous recevrez une immatriculation provisoire qui vous permettra de circuler pendant un mois, en attendant que votre immatriculation définitive vous soit livrée.
Il vous faudra donc une immatriculation, si vous voulez circuler en France avec votre quad. Pour l’obtenir, il vous suffit de suivre les étapes précédentes.
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